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Document d'archives : Cheuge à Clémencey (Valforêt depuis 2019).

Date : 1941 - 1952

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Contenu :

Présentation du contenu

Cheuge : personnel (1948-1950), délibérations (198-1950), concessions du cimetière (1948-1949), taxes (1948), chasse communale (1945-1949) ; Chevannay : néant (chemise vide) ; Chevannes : personnel (1948), délibérations (1948-1950), concessions du cimetière (1944-1945) ; Chevigny-en-Valière : taxes (1945-1948) ; Chevigny-Saint-Sauveur : personnel (1948), délibérations (1947-1950), concessions du cimetière (1948-1950), taxes (1946-1948) ; Chivres : délibérations (1948-1950) ; Chorey-lès-Beaune : délibérations (1949-1950) ; Cirey-lès-Nolay : délibérations (1948-1950), taxes (1945) ; Cirey-lès-Pontailler : personnel (1948-1952), délibérations (1948-1950) ; Civry-en-Montagne : personnel (1948-1950), taxes (1945-1946) ; Clamerey : taxes (1947) ; Clémencey (Valforêt depuis 2019) : délibérations (1948-1950), concessions du cimetière (1941-1942).

Cote :

W 1617

Inventaire d'archives :

W 1596-1675 - Préfecture de la Côte-d'Or : 2e division, 3e bureau

Thèmes :

chasse, commune, concession funéraire, construction, dons-et-legs, fonctionnaire territorial, impôts locaux, structure communale d'aide sociale

Type de document :

Document d'archives, contemporain, délibération

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