Document d'archives : Donation par Monsieur Truffaut à la commune de Genainville : acte notarié.
Cote :
E-DEPOT 6 2M9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Genainville (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
2002-03-13 | Dépôt numéro via 2002-01754 Genainville (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible