Document d'archives : Enquête des stations : décision ministérielle, arrêté préfectoral, extraits de délibérations des conseils municipaux, notices...
Titre :
Enquête des stations : décision ministérielle, arrêté préfectoral, extraits de délibérations des conseils municipaux, notices explicatives, procès-verbal et registre de la commission d'enquête, pétitions, rapports, correspondance (cartes et profils 1911 par communes).
Cote :
S 9817