Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : JOUET (Germain) maître brodeur au faubourg Saint-Jacques, demeurant à Saint-Germain-des-Prés, rue Guisarde, fils de défunts...

Date : 1649 - 1649

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Titre :

JOUET (Germain) maître brodeur au faubourg Saint-Jacques, demeurant à Saint-Germain-des-Prés, rue Guisarde, fils de défunts Servant JOUET, vigneron à Vitry-sur-Seine et de Perrette MESUREUR. § Mariage de. .. et de Jacqueline ARMAND, fille de Léonard ARMAND, maître brodeur aud. Fgr.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/666

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)

Personnes :

Type de document :

contrat de mariage

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