Document d'archives : 46 - n° 116/17 (ex 46-3) quartier d'OLERON (Renouvellement de concessions de bouchots à moules et de parcs à huitres de captage à...
Titre :
46 - n° 116/17 (ex 46-3) quartier d'OLERON (Renouvellement de concessions de bouchots à moules et de parcs à huitres de captage à "GATSEAU" sur le littoral de Saint Trojean). 1963-1979 - n° 123-2 quartier de LA ROCHELLE (Pourvoi du M. EMBERT Claude contre le rejet d'une demande de cession). 1971-1976 - n° 125-14 quartier de BORDEAUX (Création du lotissement de La Fosse sur la R.G de la Gironde). 1973-1974 - n° 126-27 bis quartier de PORT VENDRES (Projet de création d'un lotissement ostréicole dans le Sud de l'étang de Salses-Leucate). 1974-1977 - n° 128.1 quartier de PORT VENDRES (Intervention de M. CARRIER Emile). 1974-1976
Cote :
19840624/46
Thèmes :
aquaculture, cadastre, commercialisation, conchyliculture, coquillage, enseignement, importation, littoral, organisation professionnelle, ostréiculture, travaux publics, urbanisme, équipement
Type de document :
Fonctions :
contrôle sanitaire, coordination, financement, réglementation