Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 20 juin 1890 au 28 décembre 1894
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire des notaires pour la période du 10 janvier 1882 au 16 novembre 1887 et de pour la période du 18 novembre 1887 au 19 juin 1890.Achille Marie CorrardFernand Jean-Baptiste Claveau
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CXVIII/21
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Auguste Armand Cottin pour l'étude CXVIII
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 28 feuillets et fait partie d'un registre d'environ 245 feuillets de papier manuscrits, composé de cahiers foliotés par le notaire. Ce répertoire est disponible uniquement sous forme de microfilm sous la cote 457 MI 4 ; l'original est resté à l'étude.