Document d'archives : Section de Léoncel (paroisse). - Demandes d'érection en commune distincte avec rattachement des sections de Chaffal, de...
Titre :
Section de Léoncel (paroisse). - Demandes d'érection en commune distincte avec rattachement des sections de Chaffal, de Châteaudouble et d'Oriol-en-Royans ou de réunion à la commune du Chaffal.
Contenu :
Arrêtés, délibérations, liste des membres, procès-verbaux, enquêtes, rapports, observations, pétitions, avis, états des revenus des communes et de la population, plans, correspondance.
Cote :
1 M 945