Document d'archives : 1622 (deuxième registre).
Contenu :
Édits, déclarations et lettres patentes du roi Louis XIII, au sujet des assiettes d'impôts ; — de l'entretien des garnisons dans les Élections de Lyonnais, Forez et Beaujolais. — Lettres de provisions d'offices ; — de noblesse, accordées à Pierre-Henry, sieur de Beaulieu et de Charlieu, et à André Fournas, sieur de La Brosse, etc.
Cote :
8C39