Document d'archives : Représentant de la communauté de commune de Sens pour l'Agence Départementale d’Information sur le Logement de l’Yonne (ADIL89) :...
Titre :
Représentant de la communauté de commune de Sens pour l'Agence Départementale d’Information sur le Logement de l’Yonne (ADIL89) : rapport d’activité annuel, budget prévisionnel et compte annuel, documentation, procès verbal du conseil d’administration et de l’assemblée générale.
Cote :
105 J 2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ory, Philippe
Informations sur l'acquisition :
| 2015-09-04 | don numéro via reprise-7349 Ory, Philippe |
| 2015-09-04 | don numéro via Ory, Philippe reprise-7349 |
| 2015-09-04 | don numéro viaOry, Philippe reprise-7349 |