Document d'archives : Délibération n°512 - Legs Levêque aux Petites sœurs des pauvres.
Contenu :
Délibération, lettre, rapport du maire, décret, note manuscrite, bordereau de transmission.
Cote :
1D/5/9819
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier