Document d'archives : Leucamp

Date : 1804 - 1974

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Contenu :

Présentation du contenu

Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy.

Cote :

5 E 1012-1018 ; 5 E 1366 / 1-6

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Leucamp

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Les archives de Leucamp ont fait l'objet de deux dépôts en 1978 et en 1995, classés et cotés respectivement 5 E 1012-1018 et 5 E 1366 / 1-6.

Description :

Mise en forme :

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Support

Support: Papier

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 19 : 6 boîtes et 13 registres

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,50

Ressources complémentaires :

Sources internes

- Etat civil : 5 E 1013 / 1-6 (1806 - 1828)

- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 103 / 1

En mairie à Leucamp :

- Etat civil : 1829 à nos jours

- Délibérations communales : 1904 à nos jours

- Cadastre : doubles du plan ancien (1836) et plan moderne ; matrices : P.N.B. 1914, contemporaines

- Autres documents :

Administration de la commune : Assurances (1970 - 1980) ; Inventaire communal (1978 - 1979) ; Délibérations communales (1904 - 1970) ; Titres de propriété (1950 - 1980)

Population : Recensement : listes nominatives (1968)

Contributions directes : tableaux récapitulatifs annuels (1955 - 1980)

Affaires militaires : Recensement des classes : tableaux (1955 -1985)

Police et hygiène publique : Porcherie : installations (1975 - 1982) ; Permis de chasser (1969 - 1975)

Elections et personnel : Personnel : arrêtés de nominations (1960 - 1968) ; Personnel : cotisations sociales (1969 - 1975) ; Elections politiques : listes (1955 - 1980) et procès-verbaux (1956 -1993) ; Elections professionnelles, consulaires et paritaires : listes (1956 - 1992) ; Election professionnelles, procès-verbaux (1947 - 1980) ; Elections à une commission syndicale (1962 - 1968)

Finances : Budgets et comptes administratifs (1945) ; Registre de comptabilité (1946 - 1966)

Bâtiments communaux : Baux à loyers (1958 - 1972) ; Ecole : nouveau chauffage (1977 - 1978) ; Terrain de sport (1973 - 1975)

Biens communaux : A.E.P. (1960 - 1970) ; Forêt communale : gestion et coupes (1951, 1964 - 1984)

Travaux publics : Eclairage public : réfection (1964) ; Voirie (1960 - 1970) ; Réseaux E.D.F., P.T.T., T.D.F. (1960 - 1980)

Assistance : Vaccination : listes (1930 - 1975)

Institutions :

Commune de Leucamp

Lieux :

Leucamp (Cantal, France)

Type de document :

Document d'archives