Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Cap de l'Homme ou chemin du Foin-Figures des terres de Mr. Couve, marchand de laine et autres voisins. ...

Date : 1544 - 1816

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Titre :

Cap de l'Homme ou chemin du Foin-Figures des terres de Mr. Couve, marchand de laine et autres voisins.

Contenu :

Présentation du contenu

Cap de l'Homme ou chemin du Foin-Figures des terres de Mr. Couve, marchand de laine et autres voisins.

Cote :

II 445

Inventaire d'archives :

II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Informations sur l'acquisition :

Entrée en :

2013

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Description physique :

description_materielle: Plan

Information matérielles :

Déchiré

Dimensions :

35x22,5

Précisions matérielles :

échelle non précisée

Type de document :

Plan