Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pierre de Courtenay Comte d'Auxerre et de Tonnerre

Date : 1210 - 1210

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Contenu :

Description et légende

Équestre à droite ; heaume cylindrique, l'écu à trois tourteaux (Courtenay), brisé d'un écusson de France.

S PETRI : COMI... ALTISIOD... ORNODOR

= S. Petri comi[tis] Altisiod[o... et T]ornodor...

Cote :

42

Inventaire d'archives :

Inventaire des sceaux de la Bourgogne

Langues :

Langue des unités documentaires: Latin.

Description physique :

Forme et dimensions: Objet Fragment de sceau rond, de 73 mill., sur double queue de parchemin.

Couleur(s) de la cire

Couleur(s) de la cire: Cire brune.

Ressources complémentaires :

http://www.archinoe.net/ead/AD21/FRAD021_000002229_parchemins#de-42

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Côte-d'Or

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Côte-d'Or.

Personnes :

Courtenay, Pierre de (comte d'Auxerre et de Tonnerre)

Thèmes :

trois tourteaux -- (03) trois tourteaux, un semé de fleurs de lys -- (01) un semé de fleurs de lys, un écusson en abime -- (01) un écusson en abime

Type de document :

Document d'archives, Objet

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