Document d'archives : Impôts directs : renouvellement des commissaires répartiteurs (1910) ; registre des changements de domicile (1875 ; 1885-1892) ;...
Titre :
Impôts directs : renouvellement des commissaires répartiteurs (1910) ; registre des changements de domicile (1875 ; 1885-1892) ; pièces relatives à la rétribution scolaire (1860-1876). <lb/>Rapports de la commune avec les diverses administration au point de vue financier : mandat de remboursement sur les fonds placés au Trésor royal par les communes (1847). <lb/><lb/> <lb/>
Cote :
283 Edepot 13
Inventaire d'archives :
283Edepot - Archives communales déposées de Haut-du-Them-Château-Lambert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 cahier papier, 17 pièces papier.