Document d'archives : - Fonds de soutien : statuts, règlement intérieur, composition de l'association, aide au montage(nouvelles règles)(1972-1987). ...

Titre :

- Fonds de soutien : statuts, règlement intérieur, composition de l'association, aide au montage(nouvelles règles)(1972-1987). - Comparaison taxe parafiscale acquittée/aides reçues du fonds de soutien : saison 1985-1986, les trois dernières saisons 1983-84, 1984-85, 1985-86, depuis le début de la garantie de déficit, depuis 1980(un dossier pour les petites salles et un pour les grandes salles) (1980-1986). - Aide à la création : procès-verbaux de la commission « Incitations et Soutiens à la création dans les théâtres privés » : 10.10.1997, 26.09.1995, 08.09.1992, 24.06.1991, 09.01.1996, 08.03.1995, 03.03.1992, 10.04.1991, 19.09.1996, 14.06.1994, 13.03.1992, 14.12.1990, 07.02.1996, 20.09.1993, 28.11.1991, 18.10.1990 et compte-rendu de la réunion du 04.01.1990 et du 21.12.1989.

Cote :

20000197/1

Archives nationales

Liens