Ouvrage Le choix du partenaire (s.d)* : tapuscrit sans mention ni de dates, ni de publication.<lb/>*Pour les cotes 127 à 131, à l'issue de recherches, nous ne savons pas si ces tapuscrits sans mention ni de dates ni de publication ont été publiés. Le code de la propriété intellectuelle précise, dans son article L 123-1, qu'un auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire et qu'au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. Le délai de communicabilité est donc de soixante-dix ans.

1 CO 127

Répertoire numérique des archives de l'abbé Jean Viollet