Document d'archives : 18 novembre 1804 / 27 brumaire An 13
Contenu :
- Lefèvre-Gineau président.
- Caussin secrétaire.
- Il est décidé de supprimer la séance publique de rentrée pour cette année.
- Rédaction du programme.
Cote :
2 AP 3-page 125
2 AP 3-page 125