Document d'archives : Reconstruction : délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, rapport, croquis, coupures de presse,...
Titre :
Reconstruction : délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, rapport, croquis, coupures de presse, photographies, demande de permis de construire, arrêté préfectoral, traités de gré à gré, devis, factures, mandats de paiement, procès-verbaux de réception définitive, contrat d'architecte, plans.
Cote :
Hdpt 39 O27
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2012-12-21 | versement numéro via 2013 2 Hôpital local (Senones, Vosges) |
Lieux :
Type de document :
arrêté préfectoral, coupure de presse, document graphique, délibération, marché public, photographie, rapport