Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

Voir le contexte de la notice

Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 3649 Gymnastique Volontaire Section d'Alco. 3657 OCCE Francis Garnier - Maternelle. 3659 Montpellier agglomération taekwondo dragons team : 3 dossiers. 3668 Compagnie Comme Ca. 3671 CROUS - Pass'Culture : 2 dossiers. 3673 Les Cristaux Liquident. 3675 Essor Savoirs et Partage : 2 dossiers. 3679 Bout'Entrain : 2 dossiers. 3680 Comité de Quartier Mion Association. 3689 Ensemble Thymes. 3730 Association Ishara. 3737 Faso-Savoirs. 3745 Association Chrétiens et Cultures. 3746 Association Uni'sons : 2 dossiers. 3756 Les Amis de la Bulgarie : 3 dossiers. 3762 Ice Roller School Montpellier.

Cote :

894 W 45

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

CROUS de Montpellier, Office-Central-de-Coopération-à-l'-Ecole, association, Roller-School-Montpellier, Taekwondo-Montpellierain, Uni'Sons

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

Partager :