Document d'archives : Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation,...

Titre :

Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépissés de déclarations, avis du conseil d'hygiène, autorisations préfectorales, plans (classement par ordre alphabétique des noms de communes)<lb/>Calmoutier : tueries particulières (1908-1921)<lb/>Cemboing : dépôt d'essence (1869-1871), scierie (1921)<lb/>Cenans : dépôt d'essence (1927)<lb/>Cendrecourt : dépôts de liquides inflammables, mazout (1923-1936), tueries particulières (1882-1933)<lb/>Chagey : scierie hydraulique (1921), tuerie particulière (1882-1909)<lb/>Châlonvillars : dépôts d'essence et de liquides inflammables (1927-1939), porcherie (1939), tueries particulières (1882-1936)

Cote :

5 M 187

Inventaire d'archives :

5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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