Document d'archives : Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation,...
Titre :
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépissés de déclarations, avis du conseil d'hygiène, autorisations préfectorales, plans (classement par ordre alphabétique des noms de communes)<lb/>Calmoutier : tueries particulières (1908-1921)<lb/>Cemboing : dépôt d'essence (1869-1871), scierie (1921)<lb/>Cenans : dépôt d'essence (1927)<lb/>Cendrecourt : dépôts de liquides inflammables, mazout (1923-1936), tueries particulières (1882-1933)<lb/>Chagey : scierie hydraulique (1921), tuerie particulière (1882-1909)<lb/>Châlonvillars : dépôts d'essence et de liquides inflammables (1927-1939), porcherie (1939), tueries particulières (1882-1936)
Cote :
5 M 187
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Lieux :
CHAGEY, CHALONVILLARS, CENANS, CALMOUTIER, CENDRECOURT, CEMBOING