Document d'archives : Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication,...
Titre :
Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.
Cote :
2 S 10436
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Carte, Certificat de publication, Délibération, Rapport, Tableau