Document d'archives : Clichy
Contenu :
Clichy :
- Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession de l'impasse mitoyenne
- Dossiers de mitoyenneté : servitudes, construction en limite de propriété, plans, démolition de l'immeuble mitoyen, travaux, ravalement, infiltrations, pose d'un panneau publicitaire.
- Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole d'accord,
- Conseil d'administration du STP, conseil d'administration de la RATP du 25 septembre 1992 et du 21 mars 1991, délégation de pouvoirs, conventions RATP/LOGIS TRANSPORT, accord de principe du STP.
- Correspondances.
- Dossier de Logis Transport concernant la redistribution de l'ensemble immobilier, demande de permis de construire et plans.
- Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession de l'impasse mitoyenne
- Dossiers de mitoyenneté : servitudes, construction en limite de propriété, plans, démolition de l'immeuble mitoyen, travaux, ravalement, infiltrations, pose d'un panneau publicitaire.
- Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole d'accord,
- Conseil d'administration du STP, conseil d'administration de la RATP du 25 septembre 1992 et du 21 mars 1991, délégation de pouvoirs, conventions RATP/LOGIS TRANSPORT, accord de principe du STP.
- Correspondances.
- Dossier de Logis Transport concernant la redistribution de l'ensemble immobilier, demande de permis de construire et plans.
Cote :
1J7/39-1J7/40
Inventaire d'archives :
Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Description physique :
0,22 mètres linéaires (2 boites Cauchard)
Observations :
Publié
Institutions :
Compagnie Générale des Omnibus, Compagnie des Tramways de Paris et du département de la Seine, Compagnie des Tramways de l'Est Parisien, Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris, Société des Transports en Commun de la Région Parisienne, Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris