Document d'archives : Urbanisme, ruralité, agriculture, services publics, thermes, contentieux électoral, mouvements sociaux : notes, correspondance,...
Titre :
Urbanisme, ruralité, agriculture, services publics, thermes, contentieux électoral, mouvements sociaux : notes, correspondance, rapports, coupures de presse.
Cote :
3795 W 1-10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 novembre 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées ou à la sécurité publique.
Délai
50 ans
Première année communicable
2058
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle