Document d'archives : Urbanisme, ruralité, agriculture, services publics, thermes, contentieux électoral, mouvements sociaux : notes, correspondance,...

Titre :

Urbanisme, ruralité, agriculture, services publics, thermes, contentieux électoral, mouvements sociaux : notes, correspondance, rapports, coupures de presse.

Cote :

3795 W 1-10

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Jonzac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 novembre 2015

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées ou à la sécurité publique.
Délai
50 ans
Première année communicable
2058

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,40

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
classé, 2015

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens