Document d'archives : Séance du 26 messidor an II [14 juillet 1794].

Contenu :

  • Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département du Gers. Pont Saint-Antoine, entre Pujaudran et l'Isle-Jourdain, route de Toulouse à Bayonne ; construction d'un mur de soutènement sur le bord du ruisseau Rieutord sur la même route entre Mirande et Saint-Maur ; construction d'une arche près du moulin de Cazaux sur la route de Ville-Comtal [Villecomtal-sur-Arros] à Mauriac.
  • Affaire rapportée par le citoyen Gillet. Département de la Paris ou de la Seine. Alignement de la levée au-deçà du pont de Sèvres.
  • Département du Cantal. Réparations et constructions de ponts.
  • Affaire rapportée par le citoyen Gauthey. Département de Saône-et-Loire. Demande par le citoyen Roch de la résiliation de son adjudication de la construction du pont de Tournus.
  • Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Projet d'un pont provisionnel en bois à Escot, route d'Oléron [Oloron-Sainte-Marie] en Espagne. »

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