Document d'archives : Conseil municipal du lundi 03 octobre 2011 :
Tome II du registre des délibérations et des décisions (2011).
Inventaire d'archives :
1091W
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Commune de Montpellier - Archives municipales
Partager :
Lien copié dans le presse-papier !