Document d'archives : Structure associative du 4ème arrondissement. Crèche et halte-garderie Saint Bernard. Suivi financier,...
Contenu :
Structure associative du 4ème arrondissement. Crèche et halte-garderie Saint Bernard. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes, notes, correspondance.
Cote :
1771W/85
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Enfance
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français