Document d'archives : Structure associative du 4ème arrondissement. Crèche et halte-garderie Saint Bernard. Suivi financier,...

Contenu :

Structure associative du 4ème arrondissement. Crèche et halte-garderie Saint Bernard. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes, notes, correspondance.

Cote :

1771W/85

Inventaire d'archives :

Santé et action sociale

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Enfance

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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