Document d'archives : Bourg-en-Bresse (Ain). Eglise collégiale Notre-Dame.
Contenu :
<p>Restauration du vitrail des saints Crépin et Crépinien ; Réfection des toitures, du dallage du choeur ; Remplacement de pierres de taille, rejointoiements sur la façade ; Restauration de la façade Ouest et du clocher ; Exécution de vitraux ; Ttravaux, financement (1929) ; Installation d'une lampe électrique (1930) ; Réparation des calorifères (1931) ; Vitraux (1944-1947) ; Sonorisation (1947) ; Travaux de ravalement des façades (1983) ; Contentieux : litige société de Saint-Jean (1988-1991). Référence Mérimée : <a href="https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00116321" target="_blank" > PA00116321</a></p>
Cote :
E/81/01/11-33
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes notariés, état civil, recensementDossier dont l’accès est soumis au délai de 75 ans relatif aux affaires portées devant les juridictions. Ce dossier sera communicable de plein droit en 2066. Une demande motivée d’accès anticipé à ces document peut néanmoins être effectuée.
Précisions matérielles :
Archives