Document d'archives : Association syndicale du canal d'arrosage du Pré du Château : élections, fonctionnement, comptabilité, personnel, contentieux.
Contenu :
Présentation du contenu
Élections : nomination des membres de la commission (1849-1864).
Comptabilité : comptes de gestion (1843-1846).
Fonctionnement : rôles de cotisation (1829-1845).
Personnel : nomination des gardes (1842-1852).
Contentieux : arrêté du conseil de préfecture (1873).
Cote :
E DEPOT 78 O 19
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Chorges