Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Assainissement : dossiers soldés entre 1963 et 1968.

Date : 1963 - 1968

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Contenu :

Présentation du contenu

Assainissement :

Aillianville soldé 1969,

Bannes 1965,

Bar-sur-Aube soldé 1967,

Bourg-Sainte-Marie soldé 1965,

Chalvraines soldé 1967,

Champigneulles soldé 1967,

Changey soldé 1965,

Chevillon soldé 1967,

Giey-sur-Aujon soldé 1967,

Neuilly-l'Evêque soldé 1963,

Rachecourt-sur-Marne soldé 1967,

Rouvres soldé 1965,

Tronchoy soldé 1968,

Vignory soldé 1967.

Cote :

1002 W 217

Inventaire d'archives :

1002 W - Affaires économiques, équipements scolaires, sportifs, sanitaire et social, gîtes et tourisme

Thèmes :

action économique, administration, administration générale, agriculture, collectivité locale, culture, loisir, protection sociale, société, sport, temps libre et sociabilité, tourisme, travail, économie, éducation, équipement

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