Document d'archives : BOUCHES-DU-RHONE
Contenu :
Etablissement d'Arles des Soeurs de Notre-Dame de Charité du Bon Pasteur d'Angers, abrogation du titre d'existence légale, acquisition d'immeuble décret du 17/08/65
Association diocésaine de Marseille, legs universel de Melle Madeleine TURCAN, décret du 06/01/75
Cote :
19900345/1
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1942-1988)
Lieux :
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, immeuble, organisation religieuse