Document d'archives : Communautés de Breuvannes, Celles, Champigny-sous-Varennes, Charmoy, Chézeaux, Choiseul, Clefmont, Coiffy-la-Ville,

Titre :

Communautés de Breuvannes, Celles, Champigny-sous-Varennes, Charmoy, Chézeaux, Choiseul, Clefmont, Coiffy-la-Ville, Coiffy-le-Château

Contenu :

Présentation du contenu
Communauté de Breuvannes : destruction des loups ; état des terres incultes en 1769.
Communauté de Celles : destruction des loups ; état des terres incultes en 1769.
Communauté de Champigny-sous-Varennes : demande de mettre un impôt extraordinaire sur chaque lot des bois d'affouage.
Communauté de Charmoy : état des réfractaires à la corvée.
Communauté de Chézeaux : état des terres incultes en 1769 ; vente de bois au profil des pauvres ; état des réfractaires à la corvée ; demande de réparation du presbytère ; demande d'être autorisée à s'imposer extraordinairement.
Communauté de Choiseul : règlement de solde de retraite pour un carabinier en congé absolu.
Communauté de Clefmont : réparations au presbytère ; destruction des loups.
Communauté de Coiffy-la-Ville : création d'un office de lieutenant général de police ; réunion de l'office de conseiller enquêteur à la prévôté royale ; création d'un Conseil de syndics ; destruction des loups ; demandes d'impositions extraordinaires.
Communauté de Coiffy-le-Château : état des terres incultes en 1769 ; destruction des loups ; nominations de syndics ; contestation entre la communauté et le lieutenant criminel de la prévôté, qui prétendait avoir le droit de contrôler l'administration des syndics ; arrêt du Conseil d'État à ce sujet, et condamnant les prétentions du lieutenant criminel.

Cote :

C 16

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 95 pièces, papier ; 1 pièce, parchemin.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Liens