Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : XV Court-Métrage. 1953-1974 94 Jury de l'article 24 de la loi du 6/06/1953 Mise en place - Statuts. Reactions de la...

Date : 1948 - 1988

Voir le contexte de la notice

Titre :

XV Court-Métrage. 1953-1974 94 Jury de l'article 24 de la loi du 6/06/1953 Mise en place - Statuts. Reactions de la profession Commission des autorisations de production Soutien Financier projet de reforme 1966. Chambre Syndicale des producteurs de court-métrage (correspondance) "Livre blanc" du court métrage français 1974. Groupe d'étude des 1 parties de programme (Projets de textes) 1974. ères Legislation. Projet de loi sur l'augmentation du nombre des courts métrage beneficiant de prix à la qualité 1958. Films techniques - dossier divers sur les courts-metrages techniques.

Cote :

19900289/94

Inventaire d'archives :

Culture ; Centre national de la Cinématographie française (CNC) (1948-1988)

Personnes :

Astoux, André, Holleaux, André

Institutions :

office de radiodiffusion-télévision française

Lieux :

alpes-maritimes (provence-alpes-côte-d'azur , département), cannes (alpes-maritimes)

Thèmes :

action culturelle, audiovisuel, budget, cinéma, commerce extérieur, coopération, création artistique, enseignement artistique, exportation, festival, film, fiscalité, industrie culturelle, organisation professionnelle, patrimoine culturel, production

Type de document :

budget, procès-verbal de séance

Fonctions :

agrément, aide de l'etat, planification, promotion, relations internationales, réglementation

Partager :