Document d'archives : Registres de destination des corps.
Contenu :
Les registres proviennent de deux services distincts, le bureau des admissions qui enregistre la décision des tiers à l'égard du corps - récupération ou abandon - et la chambre mortuaire, qui enregistre de manière plus précise et plus explicite la destination du corps.
Cote :
HRL/3/Q/3/1-HRL/3/Q/3/14
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les registres, qui contiennent des informations sur les proches, amis ou tiers des défunts, sont soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans à compter de la date de clôture, afin de protéger le secret de la vie privée, en application de l'art. L. 213-2, I, 3° du code du patrimoine.