Document d'archives : Généralités

Contenu :

Présentation du contenu
Reconstruction de la maison commune et d'un pont sur le Muzin, réparations à la mairie et à l'école, assurance, réparations au lavoir et à l'abreuvoir, location du "Larret du moulin", acquisition de l'immeuble Chappau : procès-verbal de délivrance des réparations à faire, cahier des charges, pétitions du maire et de l'adjudicataire des travaux, arrêtés du ministère de l'Intérieur, correspondance avec le directeur de la Caisse d'amortissement, actes de vente immobilière et d'emprunt, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo sur l'acquisition de l'immeuble Chappau, bail.

Cote :

2 O 20/13

Inventaire d'archives :

Administration communale : Arcenant

Lieux :

Arcenant

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

Liens