Document d'archives : n° 1980-13, Rapporteur : FAU Michel, Titre : Le rôle et les contraintes de la politique foncière dans la modernisation de...
Titre :
n° 1980-13, Rapporteur : FAU Michel, Titre : Le rôle et les contraintes de la politique foncière dans la modernisation de l'agriculture, Nature du texte : rapport, Section : Agriculture et alimentation, Mode de saisine : autosaisine, Date d'adoption : 02/07/1980.
Cote :
19970205/35
Thèmes :
agriculture, communication, culture, enseignement, environnement, finances publiques, industrie, loisirs, matière première, science, société, sport, tourisme, transport, travail, économie, énergie, équipement
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, conseil, planification, relations internationales, étude