Document d'archives : Dossier 6. Transports fluviaux et maritimes. - Comité interministériel d'administration territoriale (CIATER), préparation par le...
Titre :
Dossier 6. Transports fluviaux et maritimes. - Comité interministériel d'administration territoriale (CIATER), préparation par le groupe permanent, investissements et financement des ports fluviaux, avis du ministre des Transports, préparation de l'arrêté du 12 septembre 1984 : lettre, projet d'arrêté, compte rendu.
Thèmes :
action sociale, audiovisuel, chômage, collectivité territoriale, commerce extérieur, culture, décentralisation, déconcentration, département, enseignement, fonction publique, informatique, retraite, réforme administrative, région, énergie nucléaire
Archives nationales-
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Dossier 6. Transports fluviaux et maritimes. - Comité interministériel d'administration territoriale (CIATER), préparation par le groupe permanent, investissements et financement des ports fluviaux, avis du ministre des...
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