Document d'archives : Chambre des métiers de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbaux de dépôt et de publication,...
Titre :
Chambre des métiers de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbaux de dépôt et de publication, avis, instructions préfectorales.
Cote :
E-DEPOT 64 1K7
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées d'Epinay-Champlâtreux (1674-1981)
Informations sur le producteur :
producteur:
Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 2002-10-29 | Dépôt numéro via 2002-01750 Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible