(circonscription pénitentiaire de Dijon)Etablissements pénitentiaires

Rapports de tournée de la maison d'arrêt, justice et correction de Belfort, 1920-1937.

Rapports de tournée à la colonie pénitentiaire de Bavillers (Refuge Sainte-Odile), 1921-1935.

Rapport dans les hospices civils de Belfort, 1925.

Rapport sur des projets d'agrandissement et travaux dans les hospices du département, 1927-1930.

Rapports sur la prophylaxie de la tuberculose (conflit entre le dispensaire public et l'Office privé de Belfort), 1925-1930.

Rapports sur l'application des lois d'assistance obligatoire (dont caisse départementale de retraites), 1924-1938.

Rapports sur les oeuvres d'assistance maternelle et infantile, 1921-1929.

Rapport sur l'encouragement national aux familles nombreuses dans le département, 1929.

Rapports sur des services de préfecture : bureau des marchands ambulants et bureau des oeuvres de guerre (1923), dépôt légal (1930).

Rapports de tournée sur le personnel préfectoral, 1921 et 1929.

Rapport sur la commission d'approvisionnement de la ville de Belfort, [1920].

Rapport sur l'expulsion de deux citoyens suisses suspects de contrebande, 1924.

Rapport sur le commissaire de police adjoint à Belfort, 1926.

Rapport sur la mobilisation nationale et départementale, 1930-1933.

Rapport sur la défense passive et le repliement dans le département, 1934.

Rapport de tournée sur les services et personnel de la préfecture, 1942.

Rapport sur un différend entre la municipalité de Belfort et la coopérative laitière de Belfort, au sujet de l'acquisition d'un immeuble, 1943.