Document d'archives : NOMENY (Marquisat de) § Ratification par Marie de LUXEMBOURG, duchesse de PENTHIEVRE, d'un bail à ferme du Marquisat de NOMENY...

Titre :

NOMENY (Marquisat de) § Ratification par Marie de LUXEMBOURG, duchesse de PENTHIEVRE, d'un bail à ferme du Marquisat de NOMENY fait en son nom par Charles de BURGES, gouverneur et bailli du Marquisat de NOMENY et Antoine PENEL agent de ses affaires, devant BARTHELEMY tabellion juré aud. Marquisat de NOMENY, le 9 août 1602

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/560

Type de document :

bail

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