Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Décimes, emprunt du clergé de France pour le don gratuit

Date : 1678 - 1789

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Contenu :

Contenu

Avis de sursis (1678), déclaration des biens du monastère à l'assemblée générale du clergé de France (1726), avis d'imposition du diocèse d'Avignon pour les parties situées en France (1743-1761), quittances des décimes, don gratuit et autres impositions du diocèse (1709-1789).

Cote :

95 H 41

Inventaire d'archives :

Couvent des Ursulines d'Avignon sous le titre de la Présentation Notre-Dame dites royales

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 80 pièces.

Institutions :

Archevêché d'Avignon. Bureau du clergé diocésain, Ursulines. Premier couvent d'Avignon

Personnes ou Institutions :

Couvent des Ursulines d'Avignon sous le titre de la Présentation Notre-Dame dites royales

Lieux :

Avignon (Vaucluse, France)

Thèmes :

Réforme catholique, communauté religieuse, pension, vie religieuse

Type de document :

Document d'archives

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