Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Gestion des biens. - Contrats passés avec Vespasien David : amodiation, cession de rente, transaction (1712-1758). Maison et...

Date : 1712 - 1763

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Titre :

Gestion des biens. - Contrats passés avec Vespasien David : amodiation, cession de rente, transaction (1712-1758). Maison et jardin : amodiation à Étienne Laravoire (1727). Succession de Claudine Maret : cession des droits en sa faveur par Aimée-Constance Destral et sa soeur Marie (1753). Coupe de bois : vente à Pierre-François Decorsans (1756). Terrains à Hermance et à Cusy : vente à Jacques-François Montillet (1763).

Contenu :

François Maret et Vespasien David sont parents. Il est également apparenté aux deux soeurs Destral : ils ont Jacques-Louis Maret comme grand-père paternel.

Cote :

215 J 6

Inventaire d'archives :

Fonds des familles Maret, Violland et Tabuis

Personnes :

Maret, François (notaire)

Nom de famille :

Maret (branche)

Lieux :

Hermance (Genève, Suisse), Thônex (Genève, Suisse), Nancy-sur-Cluses (Haute-Savoie, France), Douvaine (Haute-Savoie, France)

Type de document :

Document d'archives

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