Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mainlevée par la succession de Caroline d'Avessens, propriétaire, demeurant au Plessis-Chamant, à Lucien Frédéric Aubert,...

Date : 1912 - 1912

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Titre :

Mainlevée par la succession de Caroline d'Avessens, propriétaire, demeurant au Plessis-Chamant, à Lucien Frédéric Aubert, ingénieur, et Élisa Louise Désirée Delacroix, son épouse, tous deux demeurant à Nantes.

Contenu :

: Informations complémentaires

À la suite : dépôt d'une expédition d'ordonnance de référé concernant la succession d'Avessens, 1er juin 1912.

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2018 (N. Denis)Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/XXXIV/1616

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)

Personnes :

Aubert, Lucien Frédéric, Avessens, Caroline d', Delacroix, Élisa Louise Désirée

Lieux :

Chamant (Oise), Nantes (Loire-Atlantique)

Type de document :

Activité :

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