Document d'archives : Répertoires des entrées.
Cote :
713W/1-713W10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les répertoires d'entrées contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).</p><p>