Conférence spéciale de Transport aérien (13-26 avril 1977) SATC. Documentation sur l'historique du sujet. Accord des Bermudes en 1946, accords de capacité conclus avec divers pays, commentaire sur un questionnaire relatif à la règle mentation de la capacité des services de transport aérien international (mais les questions ne figurent pas dans le commentaire). WP. Instructions à la délégation française. Pas le rapport mais un c/r du ministre des Affaires étrangères. 2ème conférence de Transport aérien, Montréal, 12-28 fév. 1980. Préparation. Eléments fournis par Air-France, l'ambassadeur de France aux ETats-Unis, le STA, la CEAC. WP. Instructions à la délégation française. Rapport et minutes. Rapport. Recommandations. Participation du conseiller des transports auprès de l'ambassade de France au Japon à une conférence sur le transport aérien à Singapour, en nov. 1979. (correspondance 30 août-14 sept. 1979).

19870042/20

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1949-1984)