Document d'archives : Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).
Contenu :
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, bordereau d'envoi.
Cote :
105J/17
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
communicable
Lieux :
MASSY Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Commune, PARIS Commune, IGNY, ULIS (LES) Commune
Thèmes :
Cinquième République (1958- ), conciliation, conseil municipal, désignation, réseau d'information, société d'économie mixte, télédiffusion