Document d'archives : Parc de la Tête d'Or. Registre n° 56, volume n° 7, dossiers n° 1 à 25 : ......
Titre :
Parc de la Tête d'Or. Registre n° 56, volume n° 7, dossiers n° 1 à 25 : ...
Contenu :
Parc de la Tête d'Or. Registre n° 56, volume n° 7, dossiers n° 1 à 25 :
1. Lac du parc. Ferme du droit de pêche : cahier des charges, soumission, rapport, traité, délibération du Conseil municipal, correspondance (1861-1876)
2. Lac du parc. Location du droit de pêche et de ramassage des glaces : convention, traité, engagement, correspondance (1862-1869)
3. Fossés et terrains militaires bordant le parc. Location du droit de pêche et de récolte des foins : rapport, certificat, correspondance (1864-1872)
4. Lônes du parc. Location du droit de ramassage des glaces : traité, rapport, correspondance (1865-1873)
5. Bassins des fontaines publiques. Location du droit de ramassage des glaces : rapport, traité, délibération du Conseil municipal, correspondance (1873)
6. Lônes de la Tête d'Or. Location du droit de ramassage des glaces : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1873-1874)
7. Bassins des fontaines et jardins publics. Location du droit de ramassage des glaces : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, rapport, délibération du Conseil municipal, correspondance (1874-1876)
8. Fossés militaires bordant le parc. Location de la pêche et ramassage des glaces : rapport, traité, correspondance (1874-1875)
9. Fossés militaires bordant le parc. Location de la pêche et ramassage des glaces : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1875)
10. Lac. Location du droit de pêche : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, rapport, arrêté, note, correspondance (1876-1878)
11. Pelouse devant le chalet restaurant. Concession : rapport, arrêté du préfet, correspondance (1868-1872)
12. Chalet restaurant du parc. Travaux d'entretien : arrêté du Maire, état, notification, certificat, procès-verbal, ordonnance, rapport, correspondance (1871-1877)
13. Chalet restaurant du parc. Cession de la ferme : rapport, délibération du Conseil municipal, traité, plan, décision préfectorale, correspondance (1874-1880)
14. Chalet restaurant du parc. Etablissement d'un escalier : rapport, plan, arrêté du préfet, correspondance (1876)
15. Parc de la Tête d'Or. Vente du produit des pelouses : plan, cahier des charges, rapport, avis d'adjudication, correspondance (1875)
16. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : cahier des charges, affiche, procès-verbal, correspondance (1875)
17. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : cahier des charges, affiche, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1875)
18. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : plan, cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, certificat, correspondance (1876)
19. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : plan, cahier des charges, avis d'adjudication, rapport, décision, correspondance (1877)
20. Coupe des herbes des pelouses. Vente des fourrages : cahier des charges, plan, rapport, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, certificat, correspondance (1878-1880)
21. Lac. Concession du service de canotage : cahier des charges, règlement, procès-verbal d'adjudication, rapport, plan, délibération du Conseil municipal, correspondance (1871-1874)
22. Lac. Concession du service de canotage : délibération du Conseil municipal, état du matériel, jugement, rapport, correspondance (1874-1876)
23. Lac. Concession du service de canotage : cahier des charges, avis d'adjudication, procès-verbal, délibération du Conseil municipal, rapport, ordre de service, état du matériel, pétition, arrêté, plan, note, certificat, correspondance (1874-1877)
24. Lac. Concession du service de canotage : cahier des charges, plan, rapport, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, note, délibération ,du Conseil municipal, certificat, état, correspondance (1876-1883)
25. Lônes de la Tête d'Or. Location du ramassage des glaces : convention, correspondance (1879)
Cote :
1923W/6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service de la Voirie
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Jardin botanique
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français