Document d'archives : Tolérance de passage sur routes forestières ; campings et colonies de vacances en forêt domaniale.

Cote :

3300 W 1

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Office national des forêts

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 mai 2012

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Délai
75 ans
Première année communicable
2029

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 chemise
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,04

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2012

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Institutions :

Office national des forêts

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens