Document d'archives : Tolérance de passage sur routes forestières ; campings et colonies de vacances en forêt domaniale.
Cote :
3300 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Office national des forêts
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 mai 2012
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Délai
75 ans
Première année communicable
2029
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 chemise
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,04
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2012
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle