Direction du Génie Urbain. – Organisation des Services : notes, étude, courriers, bilan et propositions, mails (2004-2010). Mise en lumière de sites remarquables, Projet : plans, convention de commande d’une œuvre artistique, délibération, dossier de presse, mails, notes (2004-2009). Espace Public CORUM, Entretien : mails, notes, plans, courriers, délibération, convention d’affermage pour la gestion du CORUM à Montpellier 1988 (2009). Redevance d’Occupation du Domaine Public, Contentieux Electricité et Réseau de France/Gaz et Réseau de France : mails, arrêt de la Cour d’Appel, décret (2012-2013). Zone d’Aménagement Concerté Société d’équipement de la Région Montpelliéraine, remises d’ouvrages : Procès-verbal de remise d’ouvrages par la SERM, plans, tableaux, méthodologie, notes, mails, courriers (2014). Zone Piétonne Contrôle d’accès, Modernisation : mails, études (2014).

965 W 29

965W