Document d'archives : Transport par Sébastien Zamet, gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi, Surintendant de la maison de la Reine, demeurant rue...

Titre :

Transport par Sébastien Zamet, gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi, Surintendant de la maison de la Reine, demeurant rue de la Cerizaie, paroisse Saint-Paul, et Jérôme de Gondy, gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi, à Pierre de Poney, procureur à Lyon, de tous les droits de la douane de Lyon, traites, impositions foraines de Picardie, Champagne et Bourgogne moyennant 72 500 écus.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XIX/343

Archives nationales

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