Document d'archives : Ordonnancement des dépenses supportées par l'État et participation des communes au paiement des émoluments du personnel...
Titre :
Ordonnancement des dépenses supportées par l'État et participation des communes au paiement des émoluments du personnel enseignant des écoles primaires élémentaires au titre du fonds de concours pour dépenses publiques : états des sommes mandatées, mandats de paiement, état des traitements dus aux instituteurs et institutrices, titres de perception, pièces isolées sur le traitement des enseignants, correspondance.
Cote :
1 T 307
Inventaire d'archives :
1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Institutions :
Haute-Savoie. Direction des services départementaux de l'éducation nationale, Haute-Savoie. Inspection académique